Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Amérique du Nord

Source :

GeoNames : North America

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Cote : 4 AP 522-u

Période : 1946 - 1946

Fonds : Rapports de présentation
Amérique du Nord

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Canada, Québec

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’immigration

Cote : F/DELTA/2014/3/31

Période : 1976 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
La reconnaissance du statut de réfugié

Cote : F/DELTA/2014/3/32

Période : 1981 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Rapports sur l’immigration

Cote : F/DELTA/2014/3/33

Période : 1978 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Revue de presse, diverses publications, littérature grise

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
1987-1990

Cote : F/DELTA/2014/3/34

Période : 1987 - 1990

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
1989-1992

Cote : F/DELTA/2014/3/35

Période : 1989 - 1992

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
1993-1994

Cote : F/DELTA/2014/3/36

Période : 1993 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés

Amérique du Nord

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