Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Feillens (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Feillens (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Feillens (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Feillens : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Police.

Cote : 2 O 1986

Période : 1799 - 1918

Fonds : Dossiers d'administration communale
Maison commune ; Mairie ; Poids public ; Pont à bascule ; Bureau de poste ; Place publique ; Hangars ; Monument aux morts

Cote : 2 O 1989

Période : 1830 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Eglise.

Cote : 2 O 1990

Période : 1832 - 1842

Fonds : Dossiers d'administration communale
Eglise ; Chapelle ; Presbytère ; Cimetière.

Cote : 2 O 1991

Période : 1834 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale
Ecoles

Cote : 2 O 1992

Période : 1842 - 1904

Fonds : Dossiers d'administration communale
Enseignement.

Cote : 2 O 1998

Période : 1875 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale
Limites de communes

Cote : 3 P 9764

Période : 1830 - 1830

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 581 à 1163

Cote : 3 P 1272

Période : 1836 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 1164 à 1760

Cote : 3 P 1273

Période : 1836 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Feillens (Ain, France)

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