Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Condé-sur-Vesgre (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Condé-sur-Vesgre (Île-de-France, Yvelines) - commune
Condé-sur-Vesgre (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Condé-sur-Vesgre

Cote : 7M 119, 7 M 119/23, 7 M 119/24, 7 M 119/25, 7 M 119/26, 7 M 273, 7 M 274

Période : 1908 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Dépôt d'essence, M. Lhemery, route de Nogent le Roi

Cote : 7M 274

Période : 1937 - 1937

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Réservoir de 1100 litres d'essence

Cote : 7M 119-22

Période : 1934 - 1934

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Réservoir souterrain de 3000 litres d'essence et un garage de 5 voitures, 183, route nationale

Cote : 7M 119-24

Période : 1924 - 1924

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tueries d'animaux, route nationale n°83

Cote : 7M 119-25

Période : 1909 - 1909

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
FOSSE, Marie, Justine (née BALIOFF, veuve)

Cote : 4 O 40

Période : 1933 - 1933

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Cote : 9 Q 666-684

Période : 1786 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 1

Cote : 9 Q 666

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 5

Cote : 9 Q 670

Période : 1815 - 1818

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 6

Cote : 9 Q 671

Période : 1818 - 1821

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Condé-sur-Vesgre (Yvelines, France)

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