Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mareil-sur-Mauldre (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Mareil-sur-Mauldre (Île-de-France, Yvelines) - commune
Mareil-sur-Mauldre (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Minutes

Cote : 3 E 25/1-509, 599-606 - 3 E 25/2

Période : 1787 - 1790

Fonds : 3E 25.- Étude notariale de Maule et études rattachées
Jacques Morel

Cote : 3 E 25/1-509, 599-606 - 3 E 25/2

Période : 1787 - 1790

Fonds : 3E 25.- Étude notariale de Maule et études rattachées
Sommier des biens des condamnés

Cote : 9 Q 2407

Période : 1793 - 1796

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Tables des vendeurs et anciens possesseurs

Cote : 9 Q 2408-2422

Période : 1787 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 4

Cote : 9 Q 2409

Période : 1799 - 1809

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 9

Cote : 9 Q 2414

Période : 1816 - 1818

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 14

Cote : 9 Q 2418

Période : 1835 - 1839

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 17

Cote : 9 Q 2421

Période : 1853 - 1859

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
13 brumaire an XIII-1er juillet 1806

Cote : 9 Q 2424

Période : 1800 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 6

Cote : 9 Q 2425

Période : 1806 - 1814

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Mareil-sur-Mauldre (Yvelines, France)

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