Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Compas (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Le Compas (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Le Compas (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Le Compas

Cote : 77G 1

Période : 1791 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Délibérations du conseil municipal

Cote : 64Edépôt D 1

Période : 1842 - 1882

Fonds : Le Compas
Cadastre

Période : 1701 - 1890

Fonds : Le Compas
Atlas communal

Période : 1701 - 1890

Fonds : Le Compas
Tableau d'assemblage de la commune

Cote : 64Edépôt G 1-2

Fonds : Le Compas
Section B de Secondat, 1ère feuille

Cote : 64Edépôt G 1-6

Période : 1810 - 1810

Fonds : Le Compas
Section B de Secondat, 2ème feuille

Cote : 64Edépôt G 1-7

Période : 1810 - 1810

Fonds : Le Compas
Section B de Secondat, 3ème feuille

Cote : 64Edépôt G 1-8

Période : 1810 - 1810

Fonds : Le Compas
Section E de Marcillat-la Farge, 1ère feuille.

Cote : 64Edépôt G 1-14

Période : 1810 - 1810

Fonds : Le Compas
Section E de Marcillat-la Farge, 3ème feuille

Cote : 64Edépôt G 1-16

Période : 1810 - 1810

Fonds : Le Compas

Le Compas (Creuse, France)

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