Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-de-Bellac (Haute-Vienne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Bonnet-de-Bellac (Nouvelle-Aquitaine, Haute-Vienne)

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MALLEBAY, Joseph

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Titres de 1498-1598

Cote : 1 H 19/67

Période : 1498 - 1598

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Inventaire après décès de Antoinette-Marie-Guillaume Barberin, veuve de Louis-Claude comte de Préville. A la requête de Angelle Barberin, ép...

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles GONDOUIN, 30 novembre 1820 - 7 juin 1841 (étude XXVI)
SAVART ; SAVARD, Guillaume Alexandre

Cote : V/1/344

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
BESSONNAUD, Jean Baptiste

Période : 1881 - 1897

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Limoges)
Titres des XVe-XVIIIe siècles.

Cote : 1 H 7/29

Période : 1401 - 1800

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Prieuré Saint-Pierre du Pont-Saint-Martin

Période : 1498 - 1598

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
COULAVREIX, Pierre

Cote : V/1/273

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
LAFAYE, Joseph

Cote : V/1/493

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MALLEBAY, Jean

Cote : V/1/356

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Saint-Bonnet-de-Bellac (Haute-Vienne, France)

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