Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Allier (Allier, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-sur-Allier (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier) - commune
Villeneuve-sur-Allier (Auvergne-Rhône-Alpes, Allier) - lieu habité

64 contenus liés

Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lot.

Cote : 19980055/6

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Haute-Savoie, Seine-Maritime, Deux-Sèvres, Somme, Tarn.

Cote : 19980055/10

Période : 1959 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Fonctionnement des pépinières administratives à l'aide des crédits du Fonds forestier national : notes, rapports, correspondance, contrats, ...

Cote : 19980055/15-19980055/16

Période : 1947 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1970

Cote : 19980055/22

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
1973

Cote : 19980055/25

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1978-1979 | Campagne 1979-1980

Cote : 19980055/30

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1981-1982

Cote : 19980055/32

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Campagne 1982-1983

Cote : 19980055/33

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Enquêtes statistiques annuelles pépiniéristes non agréés : états statistiques par pépiniéristes et par campagnes. | Campagnes 1982-1983, 198...

Cote : 19980055/38

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)
Commission des communautés européennes. Normes de qualité extérieures des matériels forestiers de reproduction (notamment du peuplier) : not...

Cote : 19980055/41

Période : 1947 - 1990

Fonds : Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction équipement forestier (1947-1990)

Villeneuve-sur-Allier (Allier, France)

64 contenus liés

Liens