Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Petit-Abergement (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Le Petit-Abergement (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain) - lieu habité
Le Petit-Abergement (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune

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Tableau d'assemblage

Cote : 1797 W 2672

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 1

Cote : 1797 W 2673

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 2

Cote : 1797 W 2674

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A : feuille 3

Cote : 1797 W 2675

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 1

Cote : 1797 W 2676

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 2

Cote : 1797 W 2677

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B : feuille 3

Cote : 1797 W 2678

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 1

Cote : 1797 W 2679

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 2

Cote : 1797 W 2680

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C : feuille 3

Cote : 1797 W 2681

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 1

Cote : 1797 W 2682

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 2

Cote : 1797 W 2683

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D : feuille 3

Cote : 1797 W 2684

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section E : feuille 1

Cote : 1797 W 2685

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section E : feuille 2

Cote : 1797 W 2686

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section E : feuille 3

Cote : 1797 W 2687

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section F : feuille 1

Cote : 1797 W 2688

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section F : feuille 2

Cote : 1797 W 2689

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section F : feuille 3

Cote : 1797 W 2690

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section F : feuille 4

Cote : 1797 W 2691

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Répertoire des propriétaires

Cote : 1660 W 18

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section A

Cote : 1706 W 7-1

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section B

Cote : 1706 W 7-2

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section C

Cote : 1706 W 7-3

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Section D

Cote : 1706 W 7-4

Période : 1968 - 1968

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové