Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Petit-Abergement (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Le Petit-Abergement (Auvergne-Rhône-Alpes,Ain) - lieu habité
Le Petit-Abergement (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune

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Le Petit-Abergement

Cote : 2 O 2599-2615

Période : 1786 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Agriculture.

Cote : 2 O 2600

Période : 1923 - 1923

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux

Cote : 2 O 2605-2607

Période : 1808 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 2607

Période : 1836 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux

Cote : 2 O 2608-2611

Période : 1808 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Terrains communaux, amodiation (1809) ; paiement à la commune pour possession de fonds communaux par Philibert Bourjeot et Françoise Mottaz ...

Cote : 2 O 2608

Période : 1809 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale
Assistance.

Cote : 2 O 2614

Période : 1812 - 1847

Fonds : Dossiers d'administration communale
Instruction publique.

Cote : 2 O 2615

Période : 1842 - 1843

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 2625

Période : 1860 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 2602

Période : 1811 - 1857

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 2605

Période : 1808 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 2606

Période : 1808 - 1924

Fonds : Dossiers d'administration communale
Eaux et cimetière.

Cote : 2 O 2611

Période : 1839 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cultes.

Cote : 2 O 2613

Période : 1791 - 1901

Fonds : Dossiers d'administration communale
Affaires militaires.

Cote : 2 O 2619

Période : 1870 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 2623-2625

Période : 1816 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 2626

Période : 1850 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 2627

Période : 1838 - 1869

Fonds : Dossiers d'administration communale
Instruction publique.

Cote : 2 O 2629

Période : 1880 - 1912

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 2599

Période : 1831 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale
Affaires militaires.

Cote : 2 O 2601

Période : 1931 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel.

Cote : 2 O 2603

Période : 1803 - 1809

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 2604

Période : 1786 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bois communaux

Cote : 2 O 2609-2610

Période : 1808 - 1892

Fonds : Dossiers d'administration communale
Gestion de la forêt, coupes affouagères (1808-1847) ; délimitation avec François-Joseph Jantet (1820) ; délimitation avec Jean-Baptiste Peze...

Cote : 2 O 2609

Période : 1808 - 1876

Fonds : Dossiers d'administration communale

Le Petit-Abergement (Ain, France)

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