Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Faurie (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Faurie (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Faurie (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Chemin de grande communication n° 20.- Construction, classement.

Cote : E DEPOT 44 O 8

Période : 1804 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de la Faurie
Ciment (fours à) : Chauffayer (1899-1919), La Fare (1904), La Faurie (1884), Gap (1850-1873, 1923), Montrond (1862), Saint-Bonnet (1881, 192...

Cote : 5 M 128

Période : 1862 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Hydrocarbures (dépôts d') : La Fare-en-Champsaur (1930-1939), La Faurie (1935), Forest-Saint-Julien (1939), La freissinouse (1930-1934), Gap...

Cote : 5 M 145

Période : 1874 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Eyguians, La Fare-en-Champsaur, La Faurie

Cote : 3 M 382

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
La Faurie

Cote : 3413 F 862, 1131-1132, 1195-1196, 1941-1945

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
La Faurie.

Cote : 1212 W 101

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
La Faurie.

Cote : 1212 W 102

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
- Commune de La Faurie : délibérations, conventions, demande d'informations aux services extérieurs (1992-1999). - Commune de Poligny : dema...

Cote : 1365 W 4

Période : 1985 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commune de la Faurie : POS. Dossier d'élaboration 1983-1991, publication, enquête publique 1991, approbation 1992. Convention sur les modali...

Cote : 1389 W 38

Période : 1983 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de la Faurie : POS. Dossier arrêté 1990, dossier publié 1991.

Cote : 1389 W 39

Période : 1990 - 1991

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

La Faurie (Hautes-Alpes, France)

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