Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne-en-Dévoluy (Hautes-Alpes, France ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-le-Laus (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Référendum : procès-verbaux par canton (Barcillonnette, Le Monêtier-les-Bains, Saint-Etienne-en-Dévoluy).

Cote : 1232 W 200

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections législatives (2ème tour) : cantons de Ribiers, Rosans, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Etienne-en-Dévoluy.

Cote : 1232 W 259

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Élections municipales des cantons de Veynes, Gap Centre et Gap Sud Est : résultats manuscrits (mars 1998). Élections cantonales des cantons ...

Cote : 1750 W 49

Période : 1988 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Recensement des céréales : états par communes et par cantons (Saint-Bonnet, Saint-Étienne, Saint-Firmin).

Cote : 10 R 275

Période : 1917 - 1917

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10R - Guerre 1914-1918
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 39

Période : 1872 - 1872

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 46

Période : 1875 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons d'Opierre à Saint-Etienne-en-Dévoluy

Cote : 6 M 76

Période : 1886 - 1886

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Rosans à Veynes

Cote : 6 M 91

Période : 1890 - 1890

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Rosans à Saint-Firmin

Cote : 6 M 99

Période : 1892 - 1892

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Etienne-en-Dévoluy à Veynes

Cote : 6 M 110

Période : 1894 - 1894

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 132

Période : 1900 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 135

Période : 1901 - 1901

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 144

Période : 1904 - 1904

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 147

Période : 1905 - 1905

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap, par canton

Cote : 6 M 27

Période : 1867 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Rosans à Veynes

Cote : 6 M 33

Période : 1869 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissements d'Embrun et de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Saint-Firmin

Cote : 6 M 357

Période : 1931 - 1931

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 35

Période : 1870 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 37

Période : 1871 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 42

Période : 1873 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Statistiques des mendiants et indigents, par canton : Saint-Etienne-en-Dévoluy - Serres

Cote : 6 M 744

Période : 1841 - 1841

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Communes des cantons de Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin et Savines-le-Lac.

Cote : 1601 W 33

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections présidentielles (1er tour) : procès-verbaux par canton (Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin).

Cote : 1232 W 217

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections présidentielles (2ème tour) : procès-verbaux par canton (Rosans, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Etienne-en-Dévoluy).

Cote : 1232 W 226

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections cantonales (1er tour) : procès-verbaux (Ribiers, Orpierre, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Orcières).

Cote : 1232 W 266

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 84

Période : 1888 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons d'Orpierre à Saint-Etienne-en-Dévoluy

Cote : 6 M 114

Période : 1895 - 1895

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 123

Période : 1897 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 126

Période : 1898 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 129

Période : 1899 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 138

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 150

Période : 1906 - 1906

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissements d'Embrun et de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Saint-Firmin

Cote : 6 M 350

Période : 1926 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Recensement des hommes de 25 à 35 ans : classe de 1864 à 1855. Canton de Saint-Étienne-en-Dévoluy.

Cote : 1 R 84

Période : 1855 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1R - Écoles militaires, recrutement, mobilisation
Elections à la Chambre d'Agriculture : procès-verbaux, cantons de Ribiers, Rosans, Saint-Bonnet, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin.

Cote : 1354 W 29

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 44

Période : 1874 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 48

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 50

Période : 1877 - 1877

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 53

Période : 1878 - 1878

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 58

Période : 1880 - 1880

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Etienne-en-Dévoluy à Veynes

Cote : 6 M 82

Période : 1887 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrodissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 88

Période : 1889 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 93

Période : 1891 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Etienne-en-Dévoluy à Veynes

Cote : 6 M 105

Période : 1893 - 1893

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons d'Orpierre à Saint-Etienne-en-Dévoluy

Cote : 6 M 119

Période : 1896 - 1896

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 141

Période : 1903 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissements d'Embrun et de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Saint-Firmin

Cote : 6 M 343

Période : 1921 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 364

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Saint-Bonnet à Veynes

Cote : 6 M 19

Période : 1864 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons de Rosans à Veynes

Cote : 6 M 22

Période : 1865 - 1865

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique

Saint-Étienne-en-Dévoluy (Hautes-Alpes, France ; canton)

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