Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vonnas (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Vonnas (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Vonnas (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

969 contenus liés

Vonnas

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Vonnas. 1977-2013

Cote : 1354 Presse 1

Période : 1977 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Braidaistain G., quincaillerie, la Côte-Saint-André,...

Cote : 72 J 241

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Vonnas (Ain). Eglise (ancienne).

Cote : E/81/01/25-285

Période : 1945 - 1945

Fonds : Restauration des édifices de l'Ain, série générale
Peyzieux (1764-1785) ; Pollieu (1770) ; Saint-Étienne-sur-Chalaronne (1765-1776) ; Ternand (1691) ; Villeurbanne (1553) ; Vonnas (1775).

Cote : 1G263

Période : 1553 - 1785

Fonds : 1G - Archevêché de Lyon
Adductions d'eau.

Cote : 3 U 6249

Période : 1908 - 1928

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Antoina, Eugène (1924-....)

Cote : 6564

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Antoina, Eugène (1924-....)

Cote : 6565

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Janvier-mai 1809

Cote : 3 E 38905

Fonds : Versement de Maître Philippe GUERIN, notaire à Mézériat
Octobre-décembre 1819

Cote : 3 E 38925

Fonds : Versement de Maître Philippe GUERIN, notaire à Mézériat

Vonnas (Ain, France)

969 contenus liés

Liens