Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-en-Valgaudémar (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-en-Valgaudémar (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Chapelle-en-Valgaudémar (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Cervières, Chabottes, La Chapelle-en-Valgaudemar, Châteauroux-les-Alpes, Château-Ville-Vieille, Chauffayer, Chorges, Crévoux, Crots, Espinas...

Cote : 1684 W 3

Période : 1986 - 2012

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Tourisme de la Sous-Préfecture de Briançon
La Chapelle-en-Valgaudemar (B-M).

Cote : 1684 W 22

Période : 1987 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du bureau du Tourisme de la Sous-Préfecture de Briançon
Tables alphabétiques du répertoire

Cote : 4 Q 3919-4144

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
Cervières, Chabottes, La Chapelle-en-Valgaudemar, Châteauroux-les-Alpes, Château-Ville-Vieille, Chauffayer, Chorges, Crévoux, Crots, Espinas...

Cote : 1684 W 3

Période : 1986 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
La Chapelle-en-Valgaudemar (B-M).

Cote : 1684 W 22

Période : 1987 - 2011

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Saint-André-de-Rosans (1973), Montjay (1973), Chauffayer (1970-1977), Neffes (1974), La Fare-en-Champsaur (1973), La Chapelle-en-Valgaudemar...

Cote : 1168 W 80

Période : 1970 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
La Saulce (1972-1976), Jarjayes (1971-1978), Les Costes (1971-1978), Ceillac (1970-1979), La Chapelle-en-Valgaudemar (1971-1977).

Cote : 1168 W 96

Période : 1970 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Dotation globale d'équipement (DGE) 1986-1990.

Cote : 1333 W 1

Période : 1987 - 1993

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement économique et de l'aménagement du territoire de la Préfecture des Hautes-Alpes
Chasse. Redevance privation droit de chasse à St Christophe en Oisans. Indemnisation droit de chasse. Litige sur la location du Cornillon. I...

Cote : 1412 W 55

Période : 1974 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du Parc national des Écrins
Réserves ministérielles des chasse. Communes de Champoléon, La Chapelle-en-Valgaudemar, Châteauroux-les-Alpes, La Fare-en-Champsaur, Gap, Ja...

Cote : 1747 W 3

Période : 1954 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du service agriculture et espaces ruraux de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

La Chapelle-en-Valgaudémar (Hautes-Alpes, France)

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