Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
Saint-André-d'Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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Saint-André-d'Embrun.

Cote : 1212 W 249

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Saint-André-d'Embrun.

Cote : 1212 W 250

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Châteauroux-les-Alpes, Saint-André-d'Embrun - Échelle 1/4 200e

Cote : 1792 W 18

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Crévoux, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Saint-Sauveur - Échelle 1/ 20 000e

Cote : 1792 W 94

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Crévoux, Les Orres, Saint-André-d'Embrun, Vars - Échelle 1/19 000e

Cote : 1792 W 95

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Saint-André-d'Embrun.

Cote : 1145 W 88

Période : 1962 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur la vallée de la Durance : de Saint-Clément-sur-Durance à Sisteron - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 23

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le massif des Écrins, du Mourre Froid, du Dévoluy et de Céuze - Échelle 1/33 000e

Cote : 1792 W 133

Période : 1985 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Extraits concernant les étrangers dont les noms commencent par la lettre W.

Cote : 2 E 295

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil
Extraits concernant les étrangers dont les noms commencent par la lettre Z.

Cote : 2 E 296

Période : 1811 - 1940

Fonds : Répertoire numérique des registres d'état-civil

Saint-André-d'Embrun (Hautes-Alpes, France)

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