Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien hôtel de Bourgogne

Source :

GeoNames : Ancien hôtel de Bourgogne (Paris)

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Bail par Charles Poudrac, Guillaume Javelle, Jacques Rouveau, François Le Jeune et Gilles Frénel, bourgeois de Paris, doyen et maîtres de la...

Cote : MC/ET/X/4

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Délibération entre Achille Brice, François Le Jeune, Gilles Frénel, Pierre Prévost et Louis Le Texier, doyen et maîtres, Jean Grossier et Ch...

Cote : MC/ET/X/5

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail par Achille Brice, François Le Jeune, Gilles Frénel, Pierre Prévost et Louis Le Texier, bourgeois de Paris, maîtres et gouverneurs de l...

Cote : MC/ET/X/7

Période : 1607 - 1607

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Approbation donnée par Jean Grossier et Pierre Dan, ancien doyens, Benoît Petit, Pierre Morin, Pierre Tournier, Claude Picoullin, Nicolas [I...

Cote : MC/ET/X/8

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail par Achille Brice, Pierre Gautherot, Robert Cambert, Richard Champhoudry et Jean de La Court, bourgeois de Paris, doyen et maîtres de l...

Cote : MC/ET/X/10

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Déclaration suivant laquelle Charles Poudrac, maître et doyen, Benoît Petit, ancien maître, Claude Picoullin, [Raulin ou] Rollin Desmarquetz...

Cote : MC/ET/X/11

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail par Pierre Gautherot, Robert Cambert, Richard Champhoudry et Jean de La Court, bourgeois de Paris, maîtres et gouverneurs de la confrér...

Cote : MC/ET/X/12

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail par Achille Brice, Robert Cambert, Richard Champhoudry et Jean de La Court, agissant pour les maîtres et gouverneurs de la confrérie de...

Cote : MC/ET/X/13

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail pour trois ans, par Benoît Petit, Richard Champhoudry, Louis de Bures et Boniface Butaye, bourgeois de Paris, doyen, maîtres et gouvern...

Cote : MC/ET/X/14

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)
Bail par Richard Champhoudry, Jean de La Court et Boniface Butaye, bourgeois de Paris, agissant pour les maîtres et gouverneurs de la confré...

Cote : MC/ET/X/16

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin II HAGUENIER, janvier 1606 - juin 1638 (étude X)

Paris (Paris, France) -- Ancien hôtel de Bourgogne

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