Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chorges (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Chorges (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Chorges (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Elections législatives (2ème tour, 1ère circonscription) : procès-verbal (Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges, Gap).

Cote : 1232 W 71

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Listes électorales : Barcillonnette, La Batie-Neuve, Chorges.

Cote : 1232 W 131

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Embrun, Chorges

Cote : 1 E 3839

Période : 1589 - 1773

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Guérin, François ; Guérin, Louis ; Bouffier

Cote : 1 E 3839

Période : 1589 - 1773

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1589-1773

Cote : 1 E 3839

Période : 1589 - 1773

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Elections à la Chambre des Métiers : procès-verbal (Chorges, Embrun, Gap, Guillestre).

Cote : 1232 W 35

Période : 1986 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Sécurité Sociale : listes électorales (Aiguilles, Aspres-sur-Buëch, La Bâtie-Neuve, Chorges, Embrun, Le Monêtier-les-Bains, O...

Cote : 1232 W 41

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Chambre de Commerce et d'Industrie : listes électorales (Le Monêtier-les-Bains, La Bâtie-Neuve, Chorges, Embrun).

Cote : 1232 W 118

Période : 1979 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Listes électorales : La Bâtie-Neuve, Chorges, Embrun.

Cote : 1232 W 134

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections au Conseil des prud'hommes : listes électorales (Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges, Embrun).

Cote : 1232 W 272

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes

Chorges (Hautes-Alpes, France)

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