Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nouvelle-Calédonie (France)

Source :

GeoNames : Nouvelle-Calédonie

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ORGANISATION ET REGLEMENTATION DANS LES DOM-TOM | Réglementation minière

Cote : 19980320/1

Période : 1960 - 1995

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
, réglementation minière. Nouvelle-Calédonie

Cote : Dossier 1

Période : 1960 - 1967

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
, réglementation minière. Nouvelle-Calédonie

Cote : Dossier 2

Période : 1969 - 1990

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
Ordonnance minière.

Cote : Dossier 3

Période : 1978 - 1983

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
LE NICKEL - MARCHÉ PRODUCTION - DOCUMENTATION

Cote : 19980320/1-19980320/6

Période : 1960 - 1995

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
Informations générales

Cote : 19980320/1-19980320/4

Période : 1960 - 1995

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
Statistiques du Service des Mines et de l'Energie (SME), statistiques mensuelles.

Cote : 19980320/1

Période : 1985 - 1989

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
Sans titre

Cote : 19980320/2

Période : 1960 - 1995

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
Documents INSG (International Nickel Study Group).

Cote : Dossier 1

Période : 1985 - 1991

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...
Groupe International sur le Nickel, généralités.

Cote : Dossier 2

Période : 1989 - 1993

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau nickel, potas...

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