Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-Saint-Jean (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Châtillon-Saint-Jean (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Châtillon-Saint-Jean (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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N°66630.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Garenne" pour Mme Riouffreyt Monique.

Cote : 3208 W 314

Période : 1996 - 1997

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°75850.- Renforcement et extension du réseau basse tension sur le poste "Peroux", parcelle C 559, quartier Les Sables, pour M. Blache Jean-...

Cote : 3208 W 316

Période : 1997 - 1998

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°76020.- Renforcement du réseau basse tension sur les postes "Montjuvin" et "Les Marais".

Cote : 3208 W 320

Période : 1997 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°86430.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "La Vierge", lieu-dit Saint-Izier, pour M. Bonnefont Thierry et Melle. Tron ...

Cote : 3208 W 324

Période : 1999 - 2000

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
1836

Cote : 6 M 242

Période : 1836 - 1836

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1846

Cote : 6 M 242

Période : 1846 - 1846

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1851

Cote : 6 M 242

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 242

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1891

Cote : 1 Num 1012

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1896

Cote : 1 Num 1012

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).

Châtillon-Saint-Jean (Drôme, France)

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