Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Faubourg Saint-Germain

Source :

GeoNames : Paris 10 Ancien - Quartier Faubourg-Saint-Germain (Île-de-France, Paris)

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Constitution par Samuel Heudelot, écuyer, avocat en parlement, demeurant faubourg Saint-Germain, rue des Marais, au profit de Jean Michelin,...

Cote : MC/ET/VI/493

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROY, 12 décembre 1644 - 1er juillet 1650 (étude VI)
Vente de meubles par Denis Sennelier et Jeanne Reine Fanart, horloger à Paris, rue de Beaune, faubourg Saint-Germain, paroisse Saint-Sulpice...

Cote : MC/ET/XXX/344

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude François DESMEURE, 8 avril 1756 - 24 août 1757 (étude XXX)
Brevet d'apprentissage de François DELION, 18 ans, pour cinq ans, fils d'un tonnelier de Goussainville près de Gonesse, chez Jean-Baptiste-E...

Cote : MC/ET/XXX/345

Période : 1757 - 1757

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude François DESMEURE, 8 avril 1756 - 24 août 1757 (étude XXX)
Brevet d'apprentissage d'Augustin Hatier, 14 ans, pour cinq ans chez Jacques François Doury, maître et marchand verrier faïencier émailleur,...

Cote : MC/ET/XXX/346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude François DESMEURE, 8 avril 1756 - 24 août 1757 (étude XXX)
Obligation par Thomas Hutherot, marchand de vin au faubourg Saint-Germain, rue de Vaugirard, et Jean Crétien, marchand-chapelier, demeurant ...

Cote : MC/ET/VI/372

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PARQUE, 20 janvier 1640 - 14 janvier 1659 (étude VI)
Constitution par Marguerite de Montmorency, veuve de Anne de Lévis, duc de Ventadour, pair de France, lieutenant général en Languedoc, demeu...

Cote : MC/ET/VI/372

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PARQUE, 20 janvier 1640 - 14 janvier 1659 (étude VI)
Déclaration de François Morice, trésorier général des domaines de France, demeurant rue Vieille-Monnaie, paroisse St-Jacques-de-la-Boucherie...

Cote : MC/ET/VI/373

Période : 1650 - 1652

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PARQUE, 20 janvier 1640 - 14 janvier 1659 (étude VI)
Compte et obligation entre Simon Picquet, bourgeois de Paris, demeurant rue du Bon-Puits, paroisse St-Etienne-du-Mont, et Jacques Picquet si...

Cote : MC/ET/VI/373

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PARQUE, 20 janvier 1640 - 14 janvier 1659 (étude VI)
Atermoiement par Hector Le Conte, maître écrivain juré, bourgeois de Paris, demeurant au faubourg Saint-Germain près la porte dud. lieu, et ...

Cote : MC/ET/VI/373

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PARQUE, 20 janvier 1640 - 14 janvier 1659 (étude VI)
Procuration de Jean-Baptiste Boyer, chevalier, capitaine au régiment des gardes, demeurant quai des Augustins, à Jean Mitantier, avocat en p...

Cote : MC/ET/VI/373

Période : 1650 - 1651

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PARQUE, 20 janvier 1640 - 14 janvier 1659 (étude VI)

Paris (Paris, France) -- Faubourg Saint-Germain

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