Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dammartin-en-Serve (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Dammartin-en-Serve (Île-de-France, Yvelines) - commune
Dammartin-en-Serve (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Target, député de l'Assemblée Constituante (Guy Jean Baptiste) (Boullay-les-Troux). - Tavernier de Boullogne, ...

Cote : 5Q 262

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Huard (N.). - Vicaire, Rambouillet. - Hubert (M.). - La Boissière. - Huchereau. - Chanoine, Montfort-l'Amaur...

Cote : 4Q 137

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Dépôt de liquide inflammable, chemin de la grande communication

Cote : 7M 124-1

Période : 1925 - 1926

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Fonderie de métaux et alliage contenant du plomb, la grande rue

Cote : 7M 124-4

Période : 1925 - 1926

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tueries d'animaux, rue neuve

Cote : 7M 124-7

Période : 1905 - 1905

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Tueries d'animaux

Cote : 7M 124-8

Période : 1910 - 1911

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Dammartin : 1836-1936, 1962.

Cote : 9M494 1

Période : 1836 - 1962

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
CANU, Vincent

Cote : 4 O 19

Période : 1866 - 1867

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
COULBAUX, Geneviève, Adelphine (née GONTIER, veuve)

Cote : 4 O 25

Période : 1927 - 1927

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
DEBRAS, Adelaïde (née GROUX, veuve)

Cote : 4 O 28

Période : 1871 - 1872

Fonds : Dons et Legs 1800-1940

Dammartin-en-Serve (Yvelines, France)

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