Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Montigny-lès-Cormeilles (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Montigny-lès-Cormeilles (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Montigny-lès-Cormeilles.

Cote : 2288 W 30

Période : 1950 - 1990

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
A.D.T., 73 boulevard Victor Hugo.

Cote : 2288 W 30

Période : 1979 - 1979

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Airdal, 218 rue du Général de Gaulle.

Cote : 2288 W 30

Période : 1983 - 1983

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
APC, impasse de la Croix Blanche.

Cote : 2288 W 30

Période : 1932 - 2012

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Arstor, 71 rue Jacques Verniol.

Cote : 2288 W 30

Période : 1978 - 1978

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Baujard Robert, 49 rue de la Halte.

Cote : 2288 W 30

Période : 1979 - 1983

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Becquet René, 24 rue des Glaises.

Cote : 2288 W 30

Période : 1983 - 1983

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Beuriot, rue Marceau Colin.

Cote : 2288 W 30

Période : 1950 - 1983

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Bernard André, 4 bis rue des Frances.

Cote : 2288 W 30

Période : 1977 - 1977

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)
Betrancourt, 208 rue de Conflans.

Cote : 2288 W 30

Période : 1969 - 1969

Fonds : Installations classées pour la protection de l'environnement (I.C.P.E.) soumises aux procédures de déclaration et d'autorisation (1932-2012)

Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France)

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