Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Montigny-lès-Cormeilles (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Montigny-lès-Cormeilles (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Cote : MC/ET/XXXIII/43

Période : 1559 - 1559

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Bail pour 6 ans de la Saint-Rémy 1562 et moyennant 70 livres par an par les marguilliers de Montigny-les-Cormeilles (95) à Louis Roullard, a...

Cote : MC/ET/XXXIII/47

Période : 1562 - 1562

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Bail pour 9 ans de Pâques 1563 et moyennant 80 livres par an par les marguilliers de Montigny-les-Cormeilles (95) à Michel Joly, notaire en ...

Cote : MC/ET/XXXIII/47

Période : 1563 - 1563

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Montigny-lès-Cormeilles.

Cote : 2165 W 397 - 431

Période : 1939 - 2006

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
La jeunesse artistique et sportive de Montigny.

Cote : 2165 W 397

Période : 1939 - 1955

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
Comité des parents de la commune de Montigny-lès-Cormeilles.

Cote : 2165 W 398

Période : 1955 - 1958

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
Association de défense des propriétaires de Montigny-lès-Cormeilles.

Cote : 2165 W 399

Période : 1969 - 1970

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
Jeunesse et joie [centre de loisirs].

Cote : 2165 W 400

Période : 1966 - 1966

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
Centre d'activités socio-éducatives pour l'enfance Les Robinsons.

Cote : 2165 W 401

Période : 1970 - 1970

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)
Office municipal des sports de Montigny.

Cote : 2165 W 402

Période : 1973 - 1996

Fonds : Associations de l'arrondissement d'Argenteuil déclarées au titre de la loi du 1er juillet 1901 (1879-2008)

Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France)

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