Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteaufort (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Châteaufort (Île-de-France, Yvelines) - commune
Châteaufort (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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BENARD Xavier, fabricant d'huile à Châteaufort, jugement du 07/01/1843

Cote : 6U 326-35

Période : 1843 - 1843

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GAILLARD Louis, marchand de charbon à Châteaufort, jugement du 24/05/1905

Cote : 6U 359-15

Période : 1905 - 1906

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
GOUPILLON ET LANGOT, carrière et travaux publics à Châteaufort, créée en 1923

Cote : 6U 493-20

Période : 1923 - 1923

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
VALET ET BERTRAND, minoterie à Châteaufort, créée en 1909

Cote : 6U 564-14

Période : 1909 - 1909

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
MEYER ET AUTRAN (veuves), brocanteur à Châteaufort, jugement du 07/03/1906

Cote : 6U 390-54

Période : 1906 - 1911

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
PILLON Félicien, Eugène, charron forgeron à Châteaufort, jugement du 04/06/1892

Cote : 6U 397-56

Période : 1892 - 1892

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
PINEL Georges, minoterie à Châteaufort, jugement du 04/08/1926

Cote : 6U 397-62

Période : 1927 - 1927

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Communes du Grand Parc de Versailles. Fermes et terrains : ventes, baux, arpentages, plans, pétitions, etc., ...

Cote : 2Q 49

Période : 1790 - 1848

Fonds : Domaine, 1791-1940
Minutes des actes reçus par le même du 2 janvier au 31 décembre 1730. – Échange conclu entre Pierre Rouger, seigneur de Mauvières et autres ...

Cote : FR/FR-AD078/E 6774

Période : 1730 - 1730

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Minutes des actes reçus par le même du 1er janvier au 29 décembre 1731. – Inventaire dressé après le décès de Jean-Baptiste Coignet sieur de...

Cote : FR/FR-AD078/E 6775

Période : 1731 - 1731

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime

Châteaufort (Yvelines, France)

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