Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buëch (France ; cours d'eau)

Source :

GeoNames : Buech (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-de-Haute-Provence)

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- Transport de gaz. Le Poët : déclaration (1985). - Approbation et autorisation d'exécution de travaux électriques à Gap et Serres (1999). -...

Cote : 1350 W 4

Période : 1984 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Serres. Chutes des Serres et d'Upaix sur le Buëch : avenant, autorisation de pénétrer dans les propriétés.

Cote : 1318 W 14

Période : 1977 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Eyguians. Aménagement hydraulique du Buëch (Saint-Genis) : dossier d'exécution.

Cote : 1318 W 7

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Eyguians. Aménagement hydraulique du Buëch : 1er avenant avec déclaration d'utitlité publique.

Cote : 1318 W 8

Période : 1980 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Orcières : prélèvement dans le lac des Estaris ; Veynes : travaux dans le Buëch ; Rosans : réalisation d'un plan d'eau.

Cote : 1335 W 5

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Rosans : station d'épuration (1997) ; Montbrand : travaux dans le lit du Buëch (1998).

Cote : 1335 W 20

Période : 1997 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Julien-en-Beauchêne : travaux d'entretien sur le Grand-Buëch ; Montrond : remblai et enrochement dans le Buëch ; Montgenève : station ...

Cote : 1335 W 24

Période : 1998 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Freissinouse : construction d'ouvrage ; Le Noyer : curage du Drac ; Saint-Jean-Saint-Nicolas : curage du Drac ; Antonaves : curage Méouge...

Cote : 1335 W 6

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Eyguians et Lagrand : travaux de renforcement des réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement. - La Faurie : enquête publiqu...

Cote : 1237 W 42

Période : 1987 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Ouvrages hydrauliques du Buëch.

Cote : 1350 W 1

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Buëch (France ; cours d'eau)

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