Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Puy-Sanières.

Cote : 1211 W 188

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Traité entre les consuls d'Embrun et ceux de Puy-Saint-Eusèbe et Puy-Sagnières au sujet des tailles.

Cote : CC 81

Période : 1409 - 1409

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Acte au sujet d'une saisie faite sur les habitants de Puy-Sagnières.

Cote : 1 FF 48

Période : 1309 - 1309

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de provenance indéterminée. Etats signalétiques. Comptes des grands travaux.

Cote : 7 P 242

Période : 1863 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de l'Inspection d'Embrun.

Cote : 7 P 241

Période : 1883 - 1964

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun.- Cahiers de l'Administration.

Cote : 7 P 240

Période : 1887 - 1943

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre de la Durance d'Embrun (séries de Baratier, Les Orres, Saint-Sauveur, Embrun, Puy-Saint-Eusèbe, Prunières, Puy-Sanières, Réallon, ...

Cote : 7 P 239

Période : 1863 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Cartographie au 10 000e par commune des parcelles devant être incluses dans les périmètres d'après le cadastre : Saint-Appolinaire, Prunière...

Cote : 7 P 331

Période : 1884 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Chaux (fours à) : Jarjayes (1854), Lardier (1859-1879), Laye (1862), Lazer (1859-1891), Manteyer (1822), Méreuil (1852), Molines-en-Champsau...

Cote : 5 M 122

Période : 1829 - 1891

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 52

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

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