Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

755 contenus liés

19 août 1865-14 juin 1866

Cote : 3 Q 1506

Période : 1865 - 1866

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 juin 1866-12 février 1867

Cote : 3 Q 1507

Période : 1866 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
12 février 1867-30 janvier 1868

Cote : 3 Q 1508

Période : 1867 - 1868

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
31 janvier 1868 -15 décembre 1868

Cote : 3 Q 1509

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 décembre 1868-25 octobre 1869

Cote : 3 Q 1510

Période : 1868 - 1869

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 octobre 1869-24 septembre 1870

Cote : 3 Q 1511

Période : 1869 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 septembre 1870-21 août 1871

Cote : 3 Q 1512

Période : 1870 - 1871

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 août 1871-8 août 1872

Cote : 3 Q 1513

Période : 1871 - 1872

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
8 août 1872-6 septembre 1873

Cote : 3 Q 1514

Période : 1872 - 1873

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 septembre 1873-19 août 1874

Cote : 3 Q 1515

Période : 1873 - 1874

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

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