Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Puy-Sanières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Commune de Puy-Sanières : POS. Dossier d'élaboration (1976-1978), enquête publique (1978) ; projet arrêté (1978).

Cote : 1389 W 214

Période : 1976 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Puy-Sanières : révision du POS. Dossier d'élaboration (1988-1990) ; projet arrêté (1990) ; enquête publique (1990) ; dossier appr...

Cote : 1389 W 215

Période : 1988 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Puy-Sanières : modifications du POS de 1993 (1996).

Cote : 1389 W 216

Période : 1993 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
2 novembre 1886 – 6 janvier 1887

Cote : 4 Q 2084

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
6 janvier 1887 – 21 mars 1887

Cote : 4 Q 2085

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
21 mars 1887 – 1er juin 1887

Cote : 4 Q 2086

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
1er juin 1887 – 8 juillet 1887

Cote : 4 Q 2087

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
8 juillet 1887 – 10 septembre 1887

Cote : 4 Q 2088

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 septembre 1887 – 20 décembre 1887

Cote : 4 Q 2089

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
20 décembre 1887 – 25 février 1888

Cote : 4 Q 2090

Période : 1887 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Puy-Sanières (Hautes-Alpes, France)

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