Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espinasses (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Espinasses (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Espinasses (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Collecte orale sur la cité du Claps (Espinasses - Rousset), cinquantième anniversaire du barrage de Serre-Ponçon.

Cote : 1598 W 2

Période : 2009 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du Centre de l'oralité alpine du Conseil général des Hautes-Alpes
Commune d'Espinasses

Cote : 1563 W 6

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Délibérations d'ordre budgétaire, budget primitif M14 et compte administratif, budget M49 (action sociale) et compte administratif.

Cote : 1563 W 6

Période : 2005 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commune d'Espinasses.

Cote : 1497 W 7

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Faurie et Espinasses.

Cote : 1421 W 3

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Espinasses et La Faurie.

Cote : 1423 W 5

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Bâtie-Neuve, Crévoux, Espinasses, La Faurie, Laragne, Communauté de communes des Deux-Buëch, District des Deux-Buëch.

Cote : 1465 W 1

Période : 1999 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du service des marchés publics du bureau des relations avec les collectivités locales de la direction des libertés pu...
Dossiers de liquidations judiciaires.

Cote : 1548 W 23

Période : 1996 - 1996

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Commerce de Gap
Collectivités territoriales concernées : communes de La Bâtie-Neuve, La Chapelle-en-Valgaudémard, Crévoux, Espinasses, La Faurie, Laragne-Mo...

Cote : 1526 W 1

Période : 1996 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau des relations avec les collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
- Briançon : autorisation de lotir, lotissement " Le Serre Paix". - Ceillac : permis de construire pour une déchetterie (zone artisanale de ...

Cote : 1396 W 25

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service sécurité routière et contrôle de légalité et contentieux de la Direction départementale de l'équipement de...

Espinasses (Hautes-Alpes, France)

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