Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forêts (France ; département ; 1795-1814)

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Plan périmétral des mairies de Nieder-Anwen et de Schüttrange, et du changement proposé de limite.

Cote : AF/IV/629

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Carte figurative d'un terrain en contestation entre la commune de Burmerange, département des Forêts, et celle de Ganderen, département de l...

Cote : Pièce 87

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Carte figurative du ban de Trimporten (département des Forêts), tant de la partie contestée par la commune d'Idenheim (Sarre), que de celle ...

Cote : Pièce 25

Période : 1805 - 1807

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan géométrique des communes de Martelange et Volvelange, levé pour le cadastre.

Cote : Pièce 150

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan figuratif et géométrique du rez-de-chaussée de la partie des bâtiments du collège de Luxembourg concédée à Mgr l'évêque de Metz.

Cote : Pièce 225

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan géométrique du district en contestation entre les communes de Bilzingen, département de la Sarre, et celle de Wingeringen, département ...

Cote : Pièce 99

Période : 1799 - 1809

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
AYMERY, Charles Désiré

Cote : F/7/5098/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
; BECKER, Marie BECKER, Susanne

Cote : F/7/5098/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
BLAIR, Charles Hippolyte

Cote : F/7/5098/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DUPUIS, Pierre

Cote : F/7/5098/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...

Forêts (France ; département ; 1795-1814)

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