Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Boulevard des Italiens

Source :

GeoNames : Boulevard des Italiens (Paris)

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Dépôt avec reconnaissance d'écriture d'un arrêté de compte de tutelle présenté par Guillaume Benjamin Amand Duchenne père, docteur en médeci...

Cote : MC/ET/XXXVI/852

Période : 1854 - 1854

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Donation par Guillaume Maxime Duchenne fils, élève en médecine, demeurant 33, boulevard des Italiens, à Guillaume Benjamin [Armand] Duchenne...

Cote : MC/ET/XXXVI/852

Période : 1854 - 1854

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Vente par André Eugène Adolphe Disdéri, photographe de sa Majesté l'Empereur des Français, et Geneviève Élisabeth Francart, son épouse, deme...

Cote : MC/ET/XXXVI/948

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Dissolution de la société Disdéri et Cie créée par acte sous seing privé les 21 et 27 septembre 1857 entre André Eugène Adolphe Disdéri, pho...

Cote : MC/ET/XXXVI/948

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Quittance par François Jacobs, propriétaire, demeurant à Rueil-Malmaison à André Eugène Adolphe Disdéri, photographe, demeurant 6, boulevard...

Cote : MC/ET/XXXVI/955

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Cession de brevet d'invention par Gabriel Wassiliewitch de Rumine, lieutenant colonel, demeurant Maison Rumine quai du Palais à Saint-Péters...

Cote : MC/ET/XXXVI/958

Période : 1862 - 1862

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Ouverture de crédit par Gustave Édouard d'Ivernois, négociant, demeurant 8, rue Lamartine, à André Eugène Adolphe Disdéri, photographe, deme...

Cote : MC/ET/XXXVI/980

Période : 1864 - 1864

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Procuration par André Eugène Adolphe Disdéri, photographe, demeurant 8, boulevard des Italiens, à monsieur Pernet-Vallier, expert près les t...

Cote : MC/ET/XXXVI/982

Période : 1864 - 1864

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Procuration par André Eugène Adolphe Disdéri, photographe, demeurant 8, boulevard des Italiens, à monsieur Pernet-Vallier, expert près les t...

Cote : MC/ET/XXXVI/986

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)
Création d'une société en nom collectif et en commandite entre Eugène René Collet-Corbinière, propriétaire, demeurant, 21, rue des Moulins, ...

Cote : MC/ET/XXXVI/987

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jules César TRÉPAGNE, 17 novembre 1846 - 4 juillet 1873 (étude XXXVI)

Paris (Paris, France) -- Boulevard des Italiens

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