Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chanay (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Chanay (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Chanay (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Chanay

Cote : 2 O 1043-1054

Période : 1801 - 1945

Fonds : Dossiers d'administration communale
Affaires militaires, dépenses pour l'équipement et l'instruction d'un tambour de la garde nationale

Cote : 2 O 1044

Période : 1831 - 1831

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 1045

Période : 1801 - 1828

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel, traitement du piéton et du garde champêtre

Cote : 2 O 1046

Période : 1811 - 1825

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 1047

Période : 1804 - 1884

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 1050

Période : 1847 - 1945

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cultes, traitement du desservant

Cote : 2 O 1053

Période : 1809 - 1809

Fonds : Dossiers d'administration communale
Chanay

Période : 1810 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Limites de communes

Cote : 3 P 10054

Période : 1812 - 1812

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Folios 1033 à 1432

Cote : 3 P 665

Période : 1813 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Chanay (Ain, France)

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