Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne, France)

Source :

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Fontenay-sous-Bois (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Fontenay-sous-Bois (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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Mariage de Simon Beauvais, forgeron, 38, rue Margueritte [rue Sainte-Marguerite-Saint-Antoine], avec Marie Jeanne Ciseau, demeurant à Fonten...

Cote : MC/ET/XXVIII/594

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Pierre Antoine Boullenois, fabricant de bas, 15, boulevard Saint-Antoine et à Fontenay-sous-Bois.

Cote : MC/ET/XXVIII/733

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Vente par Jeanne Louise Victorine Pillas épouse de Henri Eugène Gache, à Paris, rue de la Tour, n° 16, et Henri Camille Gache de Courbon Blé...

Cote : MC/ET/XXVIII/1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René Étienne AUGOUARD, 28 décembre 1881 - 30 juin 1896 (étude XXVIII)
Liquidation de succession de Pierre Antoine Boullenois, ci-dessus [no 935]. [Acte mentionné (no 935) : 1818, 11 septembre.- Inventaire après...

Cote : MC/ET/XXVIII/778

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne, France)

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