Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fenouiller, Le

Source :

GeoNames : Le Fenouiller (Pays de la Loire, Vendée)

59 contenus liés

Le Fenouiller. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1923 à 1931 dans les demandes de subventions de...

Période : 1856 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Revenus et charges : assurances (1937), école publique de filles (location, 1922-1926).

Période : 1922 - 1937

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Délibérations municipales du Fenouiller

Période : 1838 - 2000

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
1964-1980.

Période : 1964 - 1980

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
1980-1988.

Période : 1980 - 1988

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
1997-2000.

Période : 1997 - 2000

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
Arrêtés du maire du Fenouiller

Période : 1838 - 1999

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
Décembre 1891-1933. Le registre a été numérisé jusqu'en 1920.

Période : 1884 - 1933

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
1955-1962.

Période : 1955 - 1962

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)
1978-1985.

Période : 1978 - 1985

Fonds : Archives communales du Fenouiller (1676-2000)

Fenouiller, Le

59 contenus liés

Liens