Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Nizier-le-Désert (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Nizier-le-Désert (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Nizier-le-Désert (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Saint-Nizier-le-Désert : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-Nizier-le-Désert : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Chalamont : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Chalamont : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Thomas Riboud procureur du roi au bailliage de Bresse, 1630, 1779-1791

Cote : 2 J 31

Période : 1630 - 1791

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
Lettres R à V.

Cote : 1 V 35

Période : 1803 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Saint-Nizier-le-Désert

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Nizier-le-Désert. 1996-2013

Cote : 1281 Presse 1

Période : 1996 - 2013

Fonds : Bulletins municipaux
Saint-Nizier-le-Désert

Cote : 4 X 371

Période : 1891 - 1946

Fonds : Prévoyance

Saint-Nizier-le-Désert (Ain, France)

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