Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Sigoyer et Vitrolles ; réunion du hameau d'Aups à la commune de Fouillouse ; Champoléon, Saint-Jean-Saint-Nicolas, Saint-Léger, Ancelle et C...

Cote : 3 P 31

Période : 1802 - 1835

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Aspremont.

Cote : 1212 W 23

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Aspremont.

Cote : 1182 W 59

Période : 1938 - 1938

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Édifices à usage d'établissements d'enseignement

Cote : E DEPOT 59 M 6

Période : 1833 - 1967

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Écoles de la commune et du hameau, logement des instituteurs, ancienne école : construction, réparations, désaffection, fermage.

Cote : E DEPOT 59 M 6

Période : 1833 - 1967

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Édifices divers

Cote : E DEPOT 59 M 7-9

Période : 1843 - 1927

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Station d'étalon. - Location : bail à ferme.

Cote : E DEPOT 59 M 7

Période : 1926 - 1926

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Four banal. - Reconstruction : devis estimatif, état des dépenses, projet d'imposition extraordinaire, cession des travaux par l'entrepreneu...

Cote : E DEPOT 59 M 8

Période : 1843 - 1919

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
Citerne à essence. - Projet d'installation : récépissé des prescriptions imposées à la construction.

Cote : E DEPOT 59 M 9

Période : 1927 - 1927

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont
N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Cote : E DEPOT 59 N 1-10

Période : 1819 - 1969

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspremont

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

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