Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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18 juin 1848-9 juillet 1849

Cote : 3 Q 1974

Période : 1848 - 1849

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
9 juillet 1849-18 mai 1850

Cote : 3 Q 1975

Période : 1849 - 1850

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 mai 1850-19 avril 1851

Cote : 3 Q 1976

Période : 1850 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
19 avril 1851-17 février 1852

Cote : 3 Q 1977

Période : 1851 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 février 1852 -28 juin 1852

Cote : 3 Q 1978

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 juin 1852 -6 décembre 1852

Cote : 3 Q 1979

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 décembre 1852-11 avril 1853

Cote : 3 Q 1980

Période : 1852 - 1853

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 avril 1853 -12 juillet 1853

Cote : 3 Q 1981

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 juillet 1853 -26 novembre 1853

Cote : 3 Q 1982

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 novembre 1853-5 avril 1854

Cote : 3 Q 1983

Période : 1853 - 1854

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

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