Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chemin départemental 538 (Drôme, France)

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Suivi de travaux. - Dossiers des chemins départementaux n°53,66,513,538.

Cote : 3300 W 77-84

Période : 1950 - 2000

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Chemin départemental 513. - Acquisitions immobilières.

Cote : 3300 W 80

Période : 1959 - 1984

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Accidents.

Cote : 3300 W 82

Période : 1986 - 1990

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Chemin départemental 538.

Cote : 3300 W 81-83

Période : 1980 - 1990

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Glissement de talus de déblai.

Cote : 3300 W 81

Période : 1985 - 1985

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Limitation de tonnage à Hauterives. - Aménagement de carrefour à Hauterives-Pont sur l'Herbasse à Charmes, glisement de terrain au PK 8.300.

Cote : 3300 W 83

Période : 1980 - 1988

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Chemin départemental 53 à Epinouze. - Pont sur Oron.

Cote : 3300 W 77

Période : 1989 - 1989

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Chemin départemental 53. - Traverse de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, pont métallique.

Cote : 3300 W 78

Période : 1950 - 1958

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Chemin départemental 66. - PK 9, glissement de terrain.

Cote : 3300 W 79

Période : 1980 - 1983

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Route départementale 66. - Glissement de terrain au Grand Serre.

Cote : 3300 W 84

Période : 2000 - 2000

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements

Chemin départemental 538 (Drôme, France)

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