Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochas (Royère-de-Vassivière, Creuse, France)

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Collecte des Bordes et des villages d'Auchaise, de Châtaignaux, de Chaumeix, du Cloux, de Feix.- Antoine Moreau, propriétaire du domaine de ...

Cote : C 387

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Collecte de Villard et Gensanas et des villages de Vergniolas et Vincent.- Léonard Chincourt, propriétaire du domaine du Boulet, 2 bœufs, 2 ...

Cote : C 390

Période : 1762 - 1795

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Feuilles d'abonnements

Cote : C 386-391

Période : 1762 - 1798

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Collecte de Roudaressas et des villages de Ruben et Rochas.- Le sieur Fumade, bourgeois d'Ahun, propriétaire du domaine du Peux, 112 setérée...

Cote : C 389

Période : 1762 - 1786

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Collecte de Vauveix et Broussas.- Total des communaux de Vauveix, 280 setérées ; des communaux de Broussas, 95 setérées.

Cote : C 391

Période : 1762 - 1797

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
État général des fonds de l'enclave de Royère, dressé par Joseph Jammet, arpenteur royal juré, en vertu d'une délibération des habitants, en...

Cote : C 381

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Collecte du bourg de Royère, cotées par Léonard Navières, procureur du Roi en l'élection de Bourganeuf, en vertu d'une commission de l'inten...

Cote : C 386

Période : 1762 - 1763

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Villages de Langledure, du Léry, du Mas-Grangeas et d'Orladeix.- Antoine Leblanc, notaire à Pempérigeas, propriétaire du domaine de la Côte,...

Cote : C 388

Période : 1762 - 1798

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Rochas (Royère-de-Vassivière, Creuse, France)

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