Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bruffière (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
La Bruffière (Pays de la Loire, Vendée) - commune
La Bruffière (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Four à tuiles (demande Augereau) : extrait du plan cadastral près du village des Brosses / de Genouillac ; Forestier.

Période : 1862 - 1862

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Guérin) : plan et coupe du bâtiment.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Baudry) : plan du bourg / Guérin ; Fonteneau.

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Tuerie (demande Garreau) : plan de l'agglomération / Plessy.

Période : 1919 - 1919

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Potier) : plan des abords du dépôt au 1/1000.

Période : 1928 - 1928

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Le vieux Castel de la Grange.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
La Bruffière.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
La Bruffière. - La Mission de 1931 de la paroisse Saint-Symphorien, devant le calvaire.

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1 Num 20 - Cartes postales de Vendée (Collection Meunier)
La statue de Notre-Dame-de-la-Garde.

Période : 1931 - 1931

Fonds : 1 Num 20 - Cartes postales de Vendée (Collection Meunier)
Revenus et charges : concessions funéraires (1931-1938), location de l'école de filles (1915-1916), location de la maison d'habitation de l'...

Période : 1915 - 1938

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

La Bruffière (Vendée, France)

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