Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautefaye (Royère-de-Vassivière, Creuse, France)

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1752

Cote : C 379

Période : 1752 - 1752

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
État général des fonds de l'enclave d'Hautefaye, fait par Joseph Jammet, arpenteur royal juré, en vertu d'une délibération des habitants et ...

Cote : C 383

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Etat général des fonds de l'enclave de Rouderessas, fait par Joseph Jammet, arpenteur royal juré, en vertu d'une délibération des habitants ...

Cote : C 385

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Paroisse d'Andaleix, enclave de Royère.- Diminution sur la taille de 1788, pour 7 vaches et 1 bœuf perdus, 24 livres.- Hautefaye, distrait d...

Cote : C 392

Période : 1766 - 1790

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Sommier de l'élection de Bourganeuf.

Cote : C 396

Période : 1772 - 1772

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles de la taille et documents divers relatifs aux vingtièmes, dixièmes et autres impositions

Cote : C 331

Période : 1624 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Hautefaye (Royère-de-Vassivière, Creuse, France)

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