Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Rives (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Les Rives (Occitanie, Hérault) - commune
Les Rives (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Ribémont (Aisne), Ribérac (Dordogne), Ricaud (Gironde), Riche-bourg (Seine-et-Oise), Richecourt (Aisne), Richelieu (Gironde), Richelieu (Ind...

Cote : 9 J 292

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
A-V ; table des comptes de la matrice ; annulés n° 3-74.

Cote : 1605 W 1249

Période : 1957 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Section AC, feuille renouvelée pour 1958.

Cote : 2749 W 2853

Période : 1958 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AD, feuille renouvelée pour 1958.

Cote : 2749 W 2854

Période : 1958 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AE, feuille renouvelée pour 1958.

Cote : 2749 W 2855

Période : 1958 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AH.

Cote : 2749 W 2856

Période : 1955 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AH, feuille renouvelée pour 1958.

Cote : 2749 W 2857

Période : 1958 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AI, feuille renouvelée pour 1958.

Cote : 2749 W 2858

Période : 1958 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Les Rives : sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, fiches annulées [1957-1979]. Romiguières : section A [1934-1979].

Cote : 1605 W 3951

Période : 1934 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Extrait du plan cadastral de la commune (section du village) / dressé par l'architecte soussigné [signature illisible].

Cote : 2 O 230/5/1

Période : 1891 - 1891

Fonds : Les Rives - Dossiers d'administration communale (1866-1944)

Les Rives (Hérault, France)

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