Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosny-sur-Seine (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Rosny-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - commune
Rosny-sur-Seine (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Volume 287

Cote : 9 Q 1501

Période : 1860 - 1860

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 288

Cote : 9 Q 1502

Période : 1860 - 1861

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 289

Cote : 9 Q 1503

Période : 1861 - 1861

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 290

Cote : 9 Q 1504

Période : 1861 - 1861

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 291

Cote : 9 Q 1505

Période : 1861 - 1862

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 292

Cote : 9 Q 1506

Période : 1862 - 1862

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 293

Cote : 9 Q 1507

Période : 1862 - 1862

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 294

Cote : 9 Q 1508

Période : 1862 - 1862

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 295

Cote : 9 Q 1509

Période : 1862 - 1863

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 296

Cote : 9 Q 1510

Période : 1863 - 1863

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Rosny-sur-Seine (Yvelines, France)

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