Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-aux-Naux (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
La Chapelle-aux-Naux (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Cote : 1Q620

Période : 1809 - 1817

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Anché à Neuil.

Cote : 1Q65

Période : 1790 - 1790

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Uni...

Cote : 1Q110

Période : 1790 - 1794

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Administration générale

Période : 1800 - 1940

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Délimitation de la commune.

Cote : 2O/056/1

Période : 1939 - 1939

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Elus.

Cote : 2O/056/2

Période : 1892 - 1931

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Plaintes.

Cote : 2O/056/3

Période : 1833 - 1914

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Contentieux.

Cote : 2O/056/4

Période : 1845 - 1913

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Assurances.

Cote : 2O/056/5

Période : 1860 - 1938

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
Fêtes.

Cote : 2O/056/6

Période : 1825 - 1939

Fonds : 2O/056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)

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