Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meillonnas (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Meillonnas (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Meillonnas (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Meillonnas : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
JOLY Jean-Philibert, notaire à Meillonnas

Cote : 3 E 29419

Période : 1702 - 1702

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Minutes

Cote : 3 E 29419

Période : 1702 - 1702

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
MORAND Claude Louis, notaire à Meillonnas

Cote : 3 E 29465

Période : 1750 - 1751

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Minutes

Cote : 3 E 29465

Période : 1750 - 1751

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
DEROGNAT Antoine (père), notaire à Meillonnas

Cote : 3 E 29627-29733

Période : 1781 - 1821

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Répertoire alphabétique

Cote : 3 E 29627

Période : 1781 - 1821

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Minutes

Cote : 3 E 29628-29733

Période : 1781 - 1821

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
Testaments

Cote : 3 E 29628

Période : 1790 - 1790

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort
12 décembre 1781-août 1785

Cote : 3 E 29629

Fonds : Versement de Maître Marc BERGER, notaire à Treffort

Meillonnas (Ain, France)

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