Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bône, Arrondissement (Algérie)

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Administration générale

Cote : 93301 1-93301 8

Période : 1938 - 1957

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Rapports produits et reçus par l'administrateur

Cote : 93301 1-93301 4

Période : 1944 - 1957

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Rapports produits par l'administrateur

Cote : 93301 1-93301 3

Période : 1944 - 1957

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Circulaires et instructions

Cote : 93301 1

Période : 1945 - 1954

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Rapports mensuels

Cote : 93301 2

Période : 1949 - 1957

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Rapports hebdomadaires

Cote : 93301 3

Période : 1944 - 1947

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Rapports mensuels et hebdomadaires produits par les caïds (juillet-août 1954)

Cote : 93301 4

Période : 1954 - 1954

Fonds : Commune mixte de l'Edough
Service des Liaisons Nord-Africaines (SLNA) : rapports mensuels et hebdomadaires d'information sur l'activité musulmane dans le département ...

Cote : 93301 5-93301 6

Période : 1956 - 1956

Fonds : Commune mixte de l'Edough
1938, 1945, 1948-1950

Cote : 93301 5

Période : 1956 - 1956

Fonds : Commune mixte de l'Edough
1951, 1952, 1956

Cote : 93301 6

Période : 1956 - 1956

Fonds : Commune mixte de l'Edough

Bône, Arrondissement (Algérie)

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