Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Étienne (Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - commune
Saint-Étienne (Auvergne-Rhône-Alpes, Loire) - lieu habité

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Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Pachoud Léon, Hauteville, Savoie (1951), -Pagot, Ets...

Cote : 72 J 299

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Sebelin Albert, quincaillerie, Bourg-d'Oisans, Isère...

Cote : 72 J 310

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- L'Herbier Hector & Cie, transports internationau...

Cote : 72 J 284

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Documentation technique.- "Manuel de fonderie, édition de guerre", par J. Loubat, Paris, 1917 ; "Mémento d'exportation à l'usage des fondeu...

Cote : 72 J 24

Période : 1917 - 1960

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Verreries établies dans l’arrondissement de Saint-Etienne : notes.

Cote : 74 J 62

Fonds : 74J - Les Neuvesel, maîtres verriers, des Vosges aux rives du Gier (XVIIIe-XIXe siècle)
Pièces concernant les droits des seigneurs engagistes du domaine de Gray sur les fers qui se chargent au port du lieu. - Requête de Berthier...

Cote : 279 Edepot 25

Période : 1614 - 1772

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Registre (à souches imprimées) pour la perception des droits seigneuriaux sur les fers et fontes embarqués au port de Gray (1773-1788). A la...

Cote : 279 Edepot 33

Période : 1773 - 1788

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Jeanningros Georges, forge-serrurerie, Pontarlier, D...

Cote : 72 J 278

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Quénot Maurice, chauffage central, Epinal, Vosges (1...

Cote : 72 J 303

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Meissonnier, quincaillerie, Allègre, Haute-Loire (19...

Cote : 72 J 293

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Saint-Étienne (Loire, France)

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