Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Leuville-sur-Orge (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Leuville-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - commune
Leuville-sur-Orge (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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LARDY à MONNERVILLE.

Cote : 883W/9

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Leuville (an IX-1845) ; Pecqueuse (1819), dépendant de Lim...

Cote : 5V/21

Période : 1800 - 1845

Fonds : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES (1793-1910)
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0013 : échantillon 1/5 non-maître.

Cote : 1154W/456

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Recensement de la population de 1975, districts 0014 à 0023. LIMOURS-EN-HUREPOIX. - District 0001. Echantillon 1/5 non-...

Cote : 1154W/457

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de logement (1975).
Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUV...

Cote : 1409W/144

Période : 1993 - 1994

Fonds : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS SAUVAGES, PREVENTION DES POLLUTIONS DES RIVIERES ET COURS D'EAU, ADDUCTION D'EAU PO...
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Cote : 1736W/2

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Cote : 1736W/6

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agr...

Cote : 1736W/13

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LONGJUMEAU.- Tutelle communale.

Cote : 954W/100

Période : 1964 - 1970

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982), ETAMPES (1964-1996), ETRECHY (1908-1979), EVRY (1969-1978), LA FERTE-ALAIS (197...

Cote : 1372W/2

Période : 1915 - 1996

Fonds : PATRIMOINE MOBILIER.

Leuville-sur-Orge (Essonne, France)

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