Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Grand-Bourg (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Le Grand-Bourg (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Le Grand-Bourg (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Grand-Bourg

Cote : 6E 5127 – 6E 5190 ; 6E 5211 – 6E 5229 ; 6E 16602 – 6E 16638 ; 6E 16575 – 6E 16585 ; 6 E 21615 – 6E 21628 ; 6E 21631 – 6E 21648 ; 6E 21650 – 6E 21669 ; 6E 24727 – 6E 24741 ; 6E 26322 – 6E 26329 ; 6E 31507 – 6E 31596

Période : 1630 - 1924

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Gentioux, Grand-Bourg.

Cote : 242 W 57

Période : 1944 - 1945

Fonds : Réquisitions militaires
Bureau de Salagnac-Bourg

Cote : 2C 9/1-2C 9/7 ; 2C 9/10-2C 9/61

Période : 1693 - 1791

Fonds : 2C_Contrôle des actes
Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées

Cote : 2C 9/1-2C 9/7 ; 2C 9/10-2C 9/36

Période : 1693 - 1791

Fonds : 2C_Contrôle des actes
14 mai 1693 - 14 novembre 1694

Cote : 2C 9/1

Période : 1693 - 1694

Fonds : 2C_Contrôle des actes
19 décembre 1694 - 31 août 1695

Cote : 2C 9/2

Période : 1694 - 1695

Fonds : 2C_Contrôle des actes
2 septembre 1695 - 31 janvier 1698

Cote : 2C 9/3

Période : 1695 - 1698

Fonds : 2C_Contrôle des actes
2 février 1698 - 7 février 1700

Cote : 2C 9/4

Période : 1698 - 1700

Fonds : 2C_Contrôle des actes
8 février 1700 - 11 août 1701

Cote : 2C 9/5

Période : 1700 - 1701

Fonds : 2C_Contrôle des actes
12 août 1701 - 30 avril 1704

Cote : 2C 9/6

Période : 1701 - 1704

Fonds : 2C_Contrôle des actes

Grand-Bourg (Creuse, France)

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