Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Wasnes-au-Bac (Nord, France)

Source :

GeoNames :
Wasnes-au-Bac (Hauts-de-France, Nord) - commune
Wasnes-au-Bac (Hauts-de-France, Nord) - lieu habité

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Wasnes au Bac (59) : travaux d'élèves

Cote : C.450

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Trith Saint Léger et Wasmes au Bac : Documents de la bibliothèque de guerre, lettres et cartes de prisonniers et soldats

Cote : A1.126

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Cession par Claude Othemard de Matras, bourgeois de Paris, demeurant rue de Grenelle, paroisse Saint-Sulpice, à Jean-Nicolas Martin, maître ...

Cote : MC/ET/LXV/458

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Dossier individuel de personnel de MOREAU, LÉOPOLD GUISLAIN

Cote : AC 21 P 380091

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale-Lettres MOREAU Albert à MYSLIWIAK (AC 21P)
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Nord (59) : réponses au questionnaire sur le territoire occupé par les armées allemandes

Cote : Bx.006

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Nord (59), Avis et ordres allemands

Cote : D.295

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'Académie de Lille
Wasnes-au-Bac

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne

Wasnes-au-Bac (Nord, France)

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