Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prunay-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Prunay-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Prunay-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Cote : 1373W/35

Période : 1976 - 1976

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS INTERCOMMUNAUX, ELECTIONS POLITIQUES.
Communes de M à P.- Budgets primitifs.

Cote : 1009W/2

Période : 1967 - 1967

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs.

Cote : 1009W/6

Période : 1968 - 1968

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes des MOLIERES à SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote : 1009W/13

Période : 1968 - 1968

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes du PLESSIS-PATE à SAVIGNY-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1968-1969) ; budgets supplémentaires (1969-1970).

Cote : 1009W/26

Période : 1968 - 1970

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes d'ORSAY à SAULX-LES-CHARTREUX.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

Cote : 1009W/32

Période : 1967 - 1968

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de PARAY-VIEILLE-POSTE à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD.- Budgets primitifs.

Cote : 1009W/53

Période : 1969 - 1970

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de PECQUEUSE à WISSOUS.- Budgets primitifs.

Cote : 1009W/61

Période : 1971 - 1972

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de PECQUEUSE à LA VILLE-DU-BOIS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote : 1009W/64

Période : 1971 - 1971

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de PALAISEAU à VAUHALLAN.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote : 1009W/73

Période : 1971 - 1971

Fonds : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Prunay-sur-Essonne (Essonne, France)

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